Nouveaux lieux, nouveaux liens : l’Etat s’engage pour les tiers-lieux

Comment participer à l’audioconférence du jeudi 19 septembre ?

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L’audio conférence rassemblant un grand nombre de participants, votre micro est coupé à l’entrée en conférence.

Afin que ce rendez-vous soit le plus utile à tous et en raison du grand nombre de participants à cette conférence, nous vous recommandons de :

  • Lire l’ensemble du cahier des charges et consulter la FAQ de l’AMI en amont de l’audio conférence. Beaucoup de réponses aux questions posées par mail ces deux derniers mois figurent d’ores et déjà dans cette FAQ.
  • Attendre la fin de la présentation avant de commencer à poser votre question. Il est possible que la présentation y réponde !
  • Vérifier que votre question n’a pas déjà été posée ou que la réponse ne figure pas dans la FAQ ;
  • Éviter de poser une question sur votre situation particulière (type : « ma structure est…. . Est-elle éligible ?») mais préférer des questions générales sur l’AMI. Si vous avez des questions sur votre situation particulière, vous pouvez l’envoyer à tierslieux@cohesion-territoires.gouv.fr

Poser votre question en utilisant le formulaire de commentaire ci-dessous :

 

89 Commentaires

  1. Avatar

    comment puis je joindre la vidéo

    Réponse
  2. Avatar

    Peut-on envisager que le tiers lieu accueille un habitat partagé par exemple?

    Réponse
    • Société Numérique

      Oui, cela est possible

      Réponse
  3. Avatar

    La personne (les personnes) sur l’ETP doivent-ils être obligatoirement salarié ou peuvent-ils être en prestation ?

    Réponse
    • Société Numérique

      Ce qui compte n’est pas le type de portage salarial mais c’est la pérennité et la stabilité du lieu.

      Réponse
  4. Avatar

    Prévoyez vous la mise en place d’une map interactive (type : http://www.makery.info/labs-map) permettant aux usagers mobiles de savoir les spécificités des structures, leur localisation, le type d’offres proposées …

    Réponse
    • Société Numérique

      Oui

      Réponse
  5. Avatar

    Y a t-il un intérêt à candidater en décembre 2019 pour un tiers lieu qui ouvrira en février 2021?

    Réponse
    • Société Numérique

      Nous vous conseillons d’attendre des vagues ultérieures pour vous rapprocher de la date d’ouverture de votre lieu.

      Réponse
  6. Avatar

    1)Un consortium rassemblant 3 acteurs d’un territoire QPV , qui développent un programme d’initiatives dans le domaine du développement durable peut-il être éligible à l’AMI ?
    2) Un acteur artistique (cie de théâtre) qui développe un projet d’interventions artistiques et culturels sur un territoire et des formes d’apprentissage et de compagnonnage avec de jeunes comédiens est-il éligible à l’AMI ?
    3) Quels rapports entre les tiers lieux ou fabriques de territoires et les lieux intermédiaires artistiques tels qu’ils se réfèrent à la charte de la coordination nationale des lieux intermédiaires ?

    Réponse
  7. Avatar

    Y-a t’il un volume de personnes ou entreprises accompagnées attendu ?
    Doit-on disposer d’une salle informatique ?

    Réponse
    • Société Numérique

      Il n’est pas nécessaire d’indiquer forcément un volume de personnes ou entreprises accompagnées, mais votre dossier doit indiquer des indicateurs d’impact.

      Pour candidater à Fabriques numérique de territoire, une salle informatique est obligatoire.

      Réponse
  8. Avatar

    – Il est demandé aux lauréats de dédier un temps à une animation nationale du dispositif : ce dispositif a-t-il été clairement défii ? à hauteur de combien de temps doit s’élever cette animation ?
    – le fait d’être lauréat de l’AMI pour prétendre à d’autre fonds d’investissements (type AMUNDI, Action logement, etc…)
    – Dans le cas d’une candidature en consortium, comment assuré que l’ensemble Tiers-lieux soit bien identifiés si l’un désigné comme porteur de projet (risque de prise de pouvoir vis à vis des autres structures ?)

    Réponse
  9. Avatar

    Un Fabrique de Territoire et une Fabrique Numérique peuvent elles exister sur un même territoire portées par des acteurs différents ?

    Réponse
  10. Avatar

    Au delà de la nécessité de créer au moins un ETP, quel est pour vous le minimum de personnes impliquées dans le développement d’un tel projet en tant qu'”associés” pour rassurer sur la gestion et la pérennité de la dynamique collective?

    Réponse
  11. Avatar

    Concernant les fabriques numériques:
    – L’offre doit elle s’adresser au grand public ou peut elle se concentrer sur les TPE, particuliers, ou autre structure de ce type ?

    Réponse
  12. Avatar

    Bonjour,
    Page 17, vous mentionnez deux dates limites différentes : “le 16 octobre à 00h01” donc le 15, et dans l’encart “avant le 15” donc le 14.
    Quelle est la bonne date ?
    Merci

    Réponse
  13. Avatar

    Le financement versé se fait uniquement sur fonctionnement? Pas d’aide pour la mise en place, achat équipement ou autre?

    Réponse
  14. Avatar

    L’aide accordée ne pourra pas dépasser quel pourcentage des dépenses éligibles ?

    Faut-il du cofincancement (financements privés, autofinancement ou financements des collectivités, ? en terme pourcentage par rapport aux dépenses ?

    Réponse
  15. Avatar

    Si un dossier n’est pas retenu mais doit être représenté, est il possible de démarrer l’action ou doit on attendre l’avis définitif pour démarrer l’action?

    Réponse
  16. Avatar

    L’ETP doit il être axé uniquement sur l’accompagnement et la bonne utilisation du lieu? Ou peut-il aussi avoir des missions de maintenance et d’entretien du bâtiment (par des agents municipaux par exemple)?

    Réponse
  17. Avatar

    Les projets candidats devront être portés par un porteur identifié.

    Parle t-on ici d’une personne physique ou morale ?

    Réponse
  18. Avatar

    SI notre projet de tiers-lieux est en QPV mais qu’il n’est pas suffisamment mature pour être déposé avant le 15 octobre, d’autres sessions « Fabriques du numérique » sont-elles prévues ?

    Réponse
  19. Avatar

    Un accélérateur de start up avec des partenaires pour favoriser la création d’entreprise peut-il être éligible ?

    Réponse
  20. Avatar

    Un même porteur de projet peut-il candidater pour le montage de différents Tiers-lieux situés dans des territoires différents?

    Réponse
  21. Avatar

    Vous indiquez dans le dossier support de l’audioconférence que l’adresse exacte du tiers-lieu doit être mentionnée. Cela revient-il à dire que vous ne financerez que des projets de tiers-lieux disposant déjà d’un lieu (même si celui-ci n’est peut être pas encore disponible fin 2019, en rénovation ou autre)?

    Réponse
  22. Avatar

    Un projet de tiers-lieu à portage et pilotage mixte (public et associatif) avec un lieu fixe et une itinérance des services du tiers-lieux sur différents lieux (type locaux mairies en cœur de village) est-il considéré comme un consortium ?

    Réponse
  23. Avatar

    Nous avons un projet hors QPV sur les 12 premiers mois qui sera ensuite déménagé en QPV. Est-ce éligible ?

    Réponse
  24. Avatar

    En plus des mails de contacts, des interlocuteurs locaux sont il désignés?

    Réponse
  25. Avatar

    Qu’entendez-vous par proximité avec les QPV ? C’est une question de distance ou de zone d’influence ?

    Réponse
  26. Avatar

    Quel complémentarité, liens avec les dispositif investissement Tiers Lieux d’action logement. Cumul possible? Instruction différente?

    Réponse
  27. Avatar

    Merci pour cette audio-conf, est-il possible de faire un F.A.Q à partir des questions posées ?
    Pouvez nous transmettre l’enregistrement de la conf ? Allez vous l’envoyez par courriel ?

    Réponse
  28. Avatar

    POurriez-vous repréciser les prochaines vaques de l’AMI svp ?

    Réponse
  29. Avatar

    Pouvez vous s’il vous plait nous préciser ce qu’est, pour vous, un tiers lieux ?

    Réponse
  30. Avatar

    les préfets et sous préfets seront ils interrogés pour avis sur le dossier ? en cas d’avis négatif quelle sera la conséquence ?

    Réponse
  31. Avatar

    le budget “fabrique numérique de territoire” est géré differement (par exemple investissement possible, versement en 2019)- il concerne juste les 100K en plus ou l’ensemble du budget = les 250KE
    merci

    Réponse
  32. Avatar

    Merci pour votre disponibilité et pour vos réponses !

    Réponse
  33. Avatar

    je suis désolée de vous reposez la question mais je ne comprend pas ce que vous entendez par critères d’évaluation; modalités de suivis et d’évaluation prévues?

    Réponse
  34. Avatar

    Si le nombre de documents annexes au dossier est limité à trois, sous quelle forme joindre les nombreuses lettres de soutien au projet ?

    Réponse
  35. Avatar

    Où se trouve le formulaire pour se pré-déclarer candidat en tant que Fabrique Numérique du Territoire?

    Réponse
  36. Avatar

    L’éligibilité de l’ETP Est-il conditionné au fait d’être salarié ou est-ce que ça peut prendre la forme d’une presta (Micro entreprise) ?

    Réponse
  37. Avatar

    Pouvez-vous repréciser si le financement concerne uniquement le fonctionnement ou aussi l’investissement ?

    Réponse
  38. Avatar

    Bonjour,

    Une question de forme / courrier de soutien :

    A qui faut – il svp adresser les courriers de soutien de la candidature à l’AMI ?

    • A la mission Société Numérique ?

    • Au Préfet de Département ?

    • Au Préfet de Région ?

    • Aux deux ?

    • Aux trois ?

    Vous remerciant par avance pour votre retour.

    Réponse
  39. Avatar

    Bonjour,
    Je ne saisis pas bien la ligne de démarcation posée par l’AMI Fabriques du numérique par rapport à l’AMI permanent, pourriez vous développer ce qui le distingue.

    Réponse
  40. Avatar

    Bonjour,

    Les 100K euros de financement supplémentaire pour les FNT sont à prévoir plutôt pour des dépenses de type ETP ou matériel/machines ?

    Réponse
  41. Avatar

    Bonjour,

    Est-ce que 2 communautés de communes peuvent répondre ensemble à l’AMI fabrique de territoire (l’une avec tiers lieu existant et l’autre avec tiers lieu en cours de création). Dans ce cas une seule Com com dépose la candidature et perçoit la subvention ?

    Merci pour votre retour.

    Réponse
  42. Avatar

    Bonjour, au vu du nombre de candidatures, allez vous étendre le nombre de Fabrique de territoires ? Pourquoi simplement 300 ?

    Réponse
  43. Avatar

    Si un tiers-lieu en son sein héberge une Maison France Service, les cumuls de financement sont-ils possibles avec l’AMI?

    Réponse
  44. Avatar

    – les subventions publiques reçues pour le tiers lieu vont elles bénéficier d’un régime d’exemption des aides d’Etat ( reglementation européenne ). si oui quel régime ?
    – dans le cas d’un dossier porté par une association existante et par une SCIC, créée mais en cours d’immatriculation ( en attente du numero du greffe) le projet est il éligible ?

    Réponse
  45. Avatar

    Si on candidate pour une fabrique numérique du territoire et qu’on n’est pas retenu, ( on le saura trop tard en décembre pour reposer un dossier pour une fabrique du territoire) est ce qu’automatiquement la candidature est reportée sur l’AMI fabrique du territoire clos le 31 dec ?

    Réponse
  46. Avatar

    Quelle pérennité de l’aide de l’état au delà des trois ans ?
    Quels critères pour bénéficier de l’aide maximale de 50 000 € par an ?

    Réponse
  47. Avatar

    Bonjour, il est inscrit dans le dossier”A noter que pour les dossiers qui candidatent au titre des 150 Fabriques en quartiers prioritaires de la politique de la ville, il s’agit pour le tiers-lieu d’être situé sur un territoire QPV ou à proximité immédiate.”
    “ou à proximité immédiate des qpv”permet-il de candidater à la partie fabrique numérique de territoire? (dans votre présentation j’ai l’impression que non mais sur le papier ce n’est pas clair, pouvez vous préciser s’il vous plait? )
    Peut-on déposer un dossier comprenant à la fois le volet fabrique numérique +FDT? et dans ce cas le déposer au 15oct ou doit on faire 2 dossiers différents?
    Merci

    Réponse
  48. Avatar

    Les aides de l’ETAT dans le cadre de L’AMI sont elles soumises aux règles de minimis ?

    Réponse
  49. Avatar

    Dans un processus de projet/création, avec une ouverture prévue après le 30/12/2019, la présentation du lieu peut-elle porter seulement sur la ville ou quartier d’implantation ? Et non sur le bâtiment physique pas encore accessible à la date de remise du dossier

    Une implantation dans un quartier prioritaire suffit-elle à répondre directement à la demande de l’AMI?

    Pouvons-nous nous inscrire dans une politique territoriale, sans démontrer d’implication direct avec un quartier prioritaire ? Souhait de la ville d’obtenir des espaces de coworking artisanal comme le nôtre, courrier des services publiques appuyant notre candidature,…

    Si l’implantation est à proximité d’un quartier prioritaire :
    – Quelle est la proximité demandée ? Distance, accès…
    – Comment démontrer le lien entre le lieu et le quartier à proximité ? Autre que les habitants du quartier prioritaire sont une clientèle le potentielle à l’espace

    Pour un espace de coworking artisanal, les subventions peuvent-elle aider à :
    – Financer des équipements d’atelier (diversification des équipements présents, machines numériques et traditionnelles) ?
    – Financer le recrutement de personne pour le développement direct des services ? (création d’emploi pour développer le service formation par exemple)

    Comment le montant des subventions est fixé ? Faut-il forcément intégrer dans un prévisionnel de 3 ans, le montant maximum des subventions possibles, avec justifications. Ou faut-il laisser le prévisionnel sans subvention pour démontrer naturellement le besoin de subvention (difficulté pour atteindre la rentabilité du projet sous 3 ans)

    Pour le dossier de candidature : “3.3. Critères de suivi et d’évaluation du tiers-lieu” Quelle est la demande ?

    Réponse
  50. Avatar

    Dans le cas de figure d’un Tiers-Lieu cogéré par plusieurs structures, est-il possible de justifier un ETP sur les 2 structures (par exemple 50/50) et si oui quels sont les justificatifs demandés ?

    Réponse
  51. Avatar

    une lettre de soutien au projet d’une communauté d’agglo suffit-elle pour candidater ? si cette CA ne peut financer le TL ?

    Réponse
  52. Avatar

    Employé d’un réseau de TL, nous sommes en démarche pour l’ouverture d’un centre de ressources (documentations / formations…) favorisant l’ouverture de TL. Ce type de projet est-il éligible à l’AMI?

    Réponse
  53. Avatar

    Bonjour, pour un site qui sera mis à disposition minimum 10 ans, voire plus (mais pas encore sûr), est-ce éligible ? Car vous parliez de pérennité. L’idée est que si la mise à dispo du site n’est pas reconduite, qu’on puisse le localiser dans un nouveau lieu.

    Réponse
  54. Avatar

    Comment définissez-vous ce que vous appeler un lieu-ressource pour une fabrique numérique ?

    Réponse
  55. Avatar

    quelle est la différence entre public cible et critères d’évaluation
    pouvez vous precisez ce que vous attendez dans la rubrique critères d’évaluation

    Réponse
  56. Avatar

    Merci pour cette audio-conférence.

    Est-il possible d’avoir plus d’informations sur les autres canaux de financements (fonds d’investissement) dédiés aux tiers lieux, évoqués en début de présentation ?

    Le Fonds de co-investissement de l’ANRU et Amundi fait-il parti de ces outils ?

    Réponse
  57. Avatar

    Qu’est-il prévu pour la professionnalisation des réseaux de Tiers Lieux ?
    Il existe déjà des réseaux de Tiers Lieux à différentes échelles de Territoires : département / région / national ou encore bassins de vie élargis…
    L’AMI peut fragiliser les réseaux existants à l’échelle départementale ou bassins de vie car les fabriques de territoires doivent faire réseaux entre lieux à proximité. Y a t il un soutien financier prévu pour les réseaux existants ?

    Réponse
  58. Avatar

    Vous évoquez dans le dossier “un” tiers-lieux, peut-on en avoir deux qui sont complémentaires ?

    Réponse
  59. Avatar

    Bonjour
    Est ce que le financement peut se faire pour des fabriques mobiles? Type camion numérique.
    Merci

    Réponse
  60. Avatar

    Est-il possible de faire partie d’un consortium et, en parallèle, de proposer un autre projet de tiers lieu dans lequel nous sommes chef de file ?
    Combien de pages maximum doit contenir le dossier de candidature ?
    Combien de candidatures pensez-vous recevoir au 15 octobre ? au 30 décembre ?

    Réponse
  61. Avatar

    Quel est le niveau de co-financement minimum attendu ?

    Réponse
  62. Avatar

    Bonjour,
    Est-ce qu’une personne morale peut déposer plusieurs dossiers d’ici le 31 décembre ?

    Réponse
  63. Avatar

    1) Faut-il être labellisé/lauréat FT pour bénéficier des fonds d’investissement cités lors de la conférence ?

    2) Complémentarité / concurrence avec dispo Coeur de Ville ?

    Réponse
  64. Avatar

    Bonjour,

    Quelques questions :
    – Conseillez-vous de suivre une trame / démarche de diagnostic territorial en particulier ?
    – Les projets de FT sont-ils éligibles aux financement de type “contrat de ville” ?
    – Peut-on candidater sur FT et le dispositif port@il (dédié au rural) en simultané ?

    Réponse
  65. Avatar

    Quelles sont les condition de versement de la subvention: en amorçage et/ou sous condition d’un un état récapitulatif des dépense? Et dans ce cas, quel est le taux maximum d’intervention ? (50K€/an max = x% max du montant total des dépenses)

    ET

    Quel sera le calendrier des versement? Ex: nous répondons en tant que fabrique numérique de territoire, pour le 15 octobre, notre dossier est retenu, quel délai pour la signature de la convention? à partir de quand les dépenses sont éligibles? Quand aura lieu le premier versement?

    Réponse
    • Avatar

      1. Nous souhaitons soumettre un dossier avec plusieurs tiers lieux en cours de création ( car le même écosystème qui se structure), certains sont en QPV d’autres pas, comment au mieux présenter le dossier. séparer les dossiers: fabriques de territoire et fabriques numérique ?
      2. Quelles sont les prochaines vagues des fabriques numériques et fabriques de territoire ?

      Réponse
  66. Avatar

    Bonjour,

    Nous ne trouvons pas les pièces justificatives du dossier à mettre. Faut il vous joindre des devis, factures, délibérations ou autre, notamment vis à vis du prévisionnel ?

    Concernant la vidéo, est ce que c’est 3minutes pile ou 3min 10s est possible ?

    Merci,

    Réponse
  67. Avatar

    A qui peut-on s’adresser au sein des services de l’Etat pour connaître les lieux publics vacants ? (exemple que vous venez de donner de projets qui seraient en difficulté pour trouver un lieu) Ou au moins avec qui prendre contact pour discuter de cela ?

    Réponse
  68. Avatar

    Dans le cas ou je suis porteur d’un tiers lieux sur un territoire (en consortium), puis-je candidater si dans le même temps je candidate sur un autre territoire au sein d’un autre consortium?

    Réponse
  69. Avatar

    Une des grandes difficultés pour le montage des tiers lieux est le financement. Cette nouvelle forme économique est mal connue est donc considérée comme non viable par les banquiers.
    Ainsi, est ce que l’ami a pour vocation d’informer nationalement les banques sur les tiers lieux avec toutes leur particularités, leurs apports sociaux et économique?
    Comment l’ami qui finance le fonctionnement peut nous aider ou servir de levier pour obtenir des financements (région, europe ou banques) pour les différents travaux pour rendre le tiers lieux accessible à tous?

    Si on veut faire un financement participatif ou un emprunt participatif, existe t-il une plateforme dédié aux tiers lieux? Si non est ce que cela est en projet?

    Réponse
  70. Avatar

    Pour un projet en consortium porté par une structure, comment fait-on apparaître les participations de chacun au projet dans le budget : prestation ou masse salariale ?

    Y a t’il un modèle de budget prévisionnel  ?

    Y a t-il des indicateurs communs, attendus ?

    Pour l’enveloppe complémentaire de 100 000 € pour les Fabriques numériques : dépenses sur 2019 ou étalement sur 3 ans ?

    Réponse
  71. Avatar

    Bonjour,

    Dans le cadre d’un consortium non constitué juridiquement, est-il possible de mutualiser un poste salarié ? (poste porté par la structure qui dépose mais dont un ETP sera mis au service de plusieurs TL du consortium).

    Merci.

    Réponse
    • Avatar

      Dans le cas de figure d’un Tiers-Lieu cogéré par plusieurs structures, est-il possible de justifier un ETP sur les 2 structures (par exemple 50/50) et si oui quels sont les justificatifs demandés ?

      Réponse
  72. Avatar

    Bonjour,

    La FabMob propose une forme d’engagement réciproque avec les Tiers Lieux intéressés pour avancer sur toutes les idées, projets liés aux Mobilités.
    Nous proposons aux Tiers Lieux intéressées de donner accès à tous les outils et l’espace de documentation, expertise de la FabMob. Pour tous les projets, idées ou démarches liés à la mobilité, la Fabrique pourra être la verticale métier pour accompagner les personnes dans les Tiers Lieux volontaires sur laquelle ils pourront s’appuyer.
    Ce croisement entre un réseau métier hors sol et une multitude de lieux est à inventer. Nous proposons de tester ce partenariat tiers-lieux / FabMob à petite échelle pour ensuite décider collectivement si cette alliance est à poursuivre, faire évoluer ou à arrêter.
    L’idée : Les Tiers Lieux intéressés pourront ajouter à leur candidature un paragraphe décrivant ces liens avec la FabMob (https://wiki.lafabriquedesmobilites.fr/wiki/AMI_Fabriques_de_Territoires)
    Est ce compatible avec cet AMI ?
    Merci !

    Réponse
  73. Avatar

    peut-on avoir les contacts du CN Tiers Lieux et de l’association des Tiers-Lieux?

    Réponse
    • Société Numérique

      Oui. Le Conseil National des Tiers-Lieux et l’association nationale sont en cours de constitution. Nous vous fournirons les contacts des membres du Conseil et des salariés de l’associations une fois ces 2 structures en place.

      Réponse
  74. Avatar

    Faut-il amener du cofinancement dans un dossier Fabriques de Territoires?

    Réponse
  75. Avatar

    Bonjour. Quelques questions dont je n’ai pas trouvé la réponse dans les FAQ, sauf erreur de ma part.

    1/ Un territoire rural peut-il candidater à FABRIQUE DE TERRITOIRE NUMERIQUE ou bien ceci est-il réservé aux QPV ?

    2/ Un dossier se situant en TERRITOIRES d’INDUSTRIE, et faisant par ailleurs l’objet d’une fiche action dans ce dispositif fera-t-il l’objet d’une attention spécifique ?

    3/ Même si L’AMI est ouvert, la date de dépôt a-t-elle une influence sur l’examen du dossier ?

    4/ Quelles sont les recommandations en termes « d’échelle de rayonnement d’une fabrique » : communauté de communes, TERRITOIRES d’INDUSTRIE, autre ?

    5/ Influence de la qualité du porteur (collectivité, association …etc) sur l’examen du dossier ?

    Réponse
    • Société Numérique

      Bonjour,

      1/ Pour être éligible, les candidats à l’AMI Fabrique numérique de territoire doivent forcément être en QPV ou à proximité immédiate.
      2/ Oui, sous réserve que les critères présentés dans le cahier des charges soient respectés.
      3/ Non, la date de dépôt n’a pas d’influence. Pour rappel, la date limite de dépôt des dossiers pour l’AMI Fabrique numérique de territoire est le 15 octobre 2019 à 23h59
      4/ L’objectif est d’avoir 300 fabriques de territoires avec une couverture la plus large possible du territoire. A priori plutôt à l’échelle intercommunale.
      5/ Un des critères mais pas le seul. La qualité du porteur de projet demeure un critère principal, notamment sa capacité à devenir
      – un lieu ressource pour les tiers-lieux de leur territoire
      – un lieu structurant de la formation et de l’apprentissage
      – des lieux de montée en compétences numériques

      pour les FNT : d’abord et avant tout des lieux dont l’offre de services est majoritairement numérique

      Réponse

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